Ϸվ

Index
ʰééԳ
Suivant
Texte intégral
Procédure :
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A9-0395/2023

Textes déposés :

A9-0395/2023

Débats :

PV12/12/2023-9
CRE12/12/2023-9

Votes :

PV13/12/2023-10.1
CRE13/12/2023-10.1
Explications de votes
PV24/04/2024-7.18

Textes adoptés :

P9_TA(2023)0462
P9_TA(2024)0331

ʰdzè-
XML6k
Mardi 12 décembre 2023-Strasbourg

9.Espace européen des données de santé ***I (é)
Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’espace européen des données de santé [ - C9-0167/2022 - ] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire - Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures. Rapporteurs: Tomislav Sokol et Annalisa Tardino (A9-0395/2023)

Tomislav Sokol et Annalisa Tardino présentent le rapport.

Intervient Cristian-Silviu Buşoi (rapporteur pour avis de la commission ITRE).

Intervient Stella Kyriakides (membre de la Commission).

Interviennent Sara Cerdas, au nom du groupe S&D, Susana Solís Pérez, au nom du groupe Renew, Tilly Metz, au nom du groupe Verts/ALE, Joanna Kopcińska, au nom du groupe ECR, Mathilde Androuët, au nom du groupe ID, Konstantinos Arvanitis, au nom du groupe The Left, Angelika Niebler, Petar Vitanov, Andreas Glück, Patrick Breyer, qui répond en outre aux questions carton bleu de Tomislav Sokol et Sara Cerdas, Beata Kempa, Sylvia Limmer, Loucas Fourlas, Tiemo Wölken, qui répond en outre à la question carton bleu de Tomislav Sokol, Catherine Amalric, Rob Rooken, Patricia Chagnon, Adam Jarubas, Carlos Zorrinho, Fabienne Keller, Andrey Slabakov, Lukas Mandl, qui répond en outre à la question carton bleu de Patrick Breyer, Pascal Arimont, Andreas Schwab, qui répond en outre à la question carton bleu de Patrick Breyer, et Sunčana Glavak, qui répond en outre à la question carton bleu de Maria Grapini.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Tomáš Zdechovský, Jordi Cañas, Clare Daly et Mick Wallace.

Intervient Stella Kyriakides.

PRÉSIDENCE: Roberts ZĪLE
վ-éԳ

Interviennent Tomislav Sokol et Annalisa Tardino.

Le débat est clos.

Vote: procès-verbal du 13.12.2023, point 10.1.

Dernière mise à jour: 16 mai 2024Avis juridique-Politique de confidentialité