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14.听R茅ception par type des v茅hicules 脿 moteur et des moteurs en ce qui concerne leurs 茅missions et leur durabilit茅 (Euro 7) ***I (诲茅产补迟)

Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de r猫glement du Parlement europ茅en et du Conseil relatif 脿 la r茅ception par type des v茅hicules 脿 moteur et de leurs moteurs, ainsi que des syst猫mes, des composants et des entit茅s techniques distinctes destin茅s 脿 ces v茅hicules, en ce qui concerne leurs 茅missions et la durabilit茅 de leurs batteries (Euro 7), et abrogeant les r猫glements (CE) n潞 715/2007 et (CE) n潞 595/2009 [ - C9-0375/2022 - ] - Commission de l'environnement, de la sant茅 publique et de la s茅curit茅 alimentaire. Rapporteur: Alexandr Vondra (A9-0298/2023)

Un premier d茅bat a eu lieu le 8 novembre 2023 (proc猫s-verbal du 8.11.2023, point 18).

Un premier vote a eu lieu le 9 novembre 2023 et la question a 茅t茅 renvoy茅e 脿 la commission comp茅tente aux fins de n茅gociations interinstitutionnelles, conform茅ment 脿 l'article 59, paragraphe 4, du r猫glement (proc猫s-verbal du 9.11.2023, point 5.19).

Alexandr Vondra pr茅sente le rapport.

Intervient Massimiliano Salini (rapporteur pour avis de la commission ITRE).

Intervient Elisa Ferreira (membre de la Commission).

Interviennent Antonius Manders (rapporteur pour avis de la commission IMCO), Marian-Jean Marinescu (rapporteur pour avis de la commission TRAN), Jens Gieseke, au nom du groupe PPE, Christel Schaldemose, au nom du groupe S&D, Susana Sol铆s P茅rez, au nom du groupe Renew, Bas Eickhout, au nom du groupe Verts/ALE, Kosma Z艂otowski, au nom du groupe ECR, Sylvia Limmer, au nom du groupe ID, Nikolaj Villumsen, au nom du groupe The Left, Edina T贸th, non inscrite, Ljudmila Novak, Tiemo W枚lken, Andreas Gl眉ck, qui r茅pond en outre 脿 la question carton bleu de Tom谩拧 Zdechovsk媒, Karima Delli, qui r茅pond en outre 脿 la question carton bleu de Jean-Lin Lacapelle, Angel Dzhambazki, Marco Campomenosi, J枚rg Meuthen, Tom谩拧 Zdechovsk媒, Mohammed Chahim, Ond艡ej Kova艡铆k, Michael Bloss, Philippe Olivier, Petar Vitanov et Jutta Paulus.

Interviennent selon la proc茅dure "catch the eye" Maria Grapini, Silvia Sardone, Andrey Novakov et Isabella Tovaglieri.

Interviennent Elisa Ferreira et Alexandr Vondra.

Le d茅bat est clos.

Vote: proc猫s-verbal du 13.3.2024, point 16.1.

(La s茅ance est suspendue 脿 16 h 44.)