Ϸվ

ʰééԳ
Suivant
ʰdzè-VotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
ʰdzè-
Mercredi 14 juin 2023-Strasbourg
1.Ouverture de la séance
2.Modification de l'ordre du jour
3.Demande de levée de l'immunité
4.Préparation de la réunion du Conseil européen des 29 et 30 juin 2023, notamment au regard des avancées récentes vers la conclusion du pacte sur la migration (débat)
5.La loi électorale, la commission d'enquête et l'état de droit en Pologne (débat)
6.Reprise de la séance
7.Séance solennelle - Discours de la Présidente de la République du Kosovo, Vjosa Osmani
8.Reprise de la séance
9.Souhaits de bienvenue
10.Heure des votes
10.1.Accord de partenariat et de coopération UE-Thaïlande *** (vote)
10.2.Accord de partenariat et de coopération UE-Thaïlande (résolution) (vote)
10.3.Accord de partenariat et de coopération UE-Malaise *** (vote)
10.4.Accord de partenariat et de coopération UE-Malaise (résolution) (vote)
10.5.Accord de partenariat dans le secteur de la pêche UE/Maurice: mise en oeuvre de l'accord (2022-2026). Protocole *** (vote)
10.6.Législation sur l’intelligence artificielle ***I (vote)
10.7.Batteries et déchets de batteries ***I (vote)
10.8.Garantir la sécurité alimentaire et la résilience à long terme de l’agriculture de l’UE (vote)
10.9.Des stages de qualité dans l’Union européenne (vote)
11.Reprise de la séance
12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
13.GPA dans l'Union - risques d'exploitation et de commercialisation (débat d'actualité)
14.Enquête sur l'utilisation de Pegasus et de logiciels espions de surveillance équivalents - Enquête sur l'utilisation de Pegasus et de logiciels espions de surveillance équivalents (projet de recommandation) (débat)
15.Faire de l'Europe le lieu où investir (débat)
16.Leçons tirées de l'affaire des "Pandora Papers" et d'autres révélations (débat)
17.Mise en œuvre et réalisation des objectifs de développement durable (débat)
18.Extension du mandat du Parquet européen à l’infraction pénale que constitue la violation des mesures restrictives de l’Union (débat)
19.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
19.1.Torture et poursuites pénales à l'encontre des mineurs ukrainiens Tihran Ohannisian et Mykyta Khanhanov par la Fédération de Russie
19.2.Situation humanitaire au Soudan, en particulier la mort d'enfants piégés par les combats
19.3.Détérioration des libertés fondamentales à Hong Kong, notamment le cas de Jimmy Lai
20.Explications de vote
21.Ordre du jour de la prochaine séance
22.Approbation du procès-verbal de la présente séance
23.Levée de la séance
LISTE DES DOCUMENTS SERVANT DE BASE AUX DEBATS ET AUX DECISIONS DU PARLEMENT
1.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
2.Mesures d'exécution (article 112 du règlement)
3.Actes délégués (article 111, paragraphe 2, du règlement)
4.Dépôt de documents
5.Virements de crédits et décisions budgétaires
LISTE DE PRÉSENCE
ʰdzè-(176kb)Liste de présence(61kb)Résultats des votes(93kb)Résultat des votes par appel nominal(3397kb)
ʰdzè-(176kb)Liste de présence(61kb)Résultats des votes(93kb)Résultat des votes par appel nominal(3397kb)
ʰdzè-(82kb)Liste de présence(13kb)Résultats des votes(37kb)Résultat des votes par appel nominal(96kb)
ʰdzè-(306kb)Liste de présence(81kb)Résultats des votes(99kb)Résultat des votes par appel nominal(593kb)
Dernière mise à jour: 29 novembre 2023Avis juridique-Politique de confidentialité