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ʰdzè-VotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 23 novembre 2023-Strasbourg
1.Ouverture de la séance
2.Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes (débat)
3.Numérisation de la coopération judiciaire dans les affaires transfrontières - Numérisation de la coopération judiciaire (modification de certaines directives et décisions-cadres) (discussion commune - Coopération judiciaire)
4.Reprise de la séance
5.Heure des votes
5.1.Normes applicables aux organismes chargés de l’égalité dans le domaine de l’égalité de traitement et de l’égalité des chances entre les femmes et les hommes en matière d’emploi et de travail, et suppression de l’article 20 de la directive 2006/54/CE et de l’article 11 de la directive 2010/41/UE (A9-0354/2023 - Sirpa Pietikäinen, Marc Angel) (vote)
5.2.Dernières attaques contre les femmes et les défenseurs des droits des femmes et détention arbitraire de citoyens européens en Iran (B9-0477/2023, RC-B9-0478/2023, B9-0478/2023, B9-0479/2023, B9-0480/2023, B9-0481/2023, B9-0482/2023) (vote)
5.3.La séquestration illégale du président Mohamed Bazoum au Niger (B9-0465/2023, RC-B9-0466/2023, B9-0466/2023, B9-0470/2023, B9-0471/2023, B9-0472/2023, B9-0473/2023) (vote)
5.4.Le meurtre de Tamaz Ginturi, citoyen géorgien, par les forces d'occupation russes en Géorgie (RC-B9-0468/2023, B9-0468/2023, B9-0469/2023, B9-0474/2023, B9-0475/2023, B9-0476/2023) (vote)
5.5.Numérisation de la coopération judiciaire dans les affaires transfrontières (A9-0062/2023 - Emil Radev, Marina Kaljurand) (vote)
5.6.Numérisation de la coopération judiciaire (modification de certaines directives et décisions-cadres) (A9-0063/2023 - Emil Radev, Marina Kaljurand) (vote)
5.7.Délibérations de la commission des pétitions en 2022 (A9-0333/2023 - Alex Agius Saliba) (vote)
5.8.Boussole stratégique et capacités de défense spatiales de l’Union (A9-0334/2023 - Arnaud Danjean) (vote)
5.9.Mise en œuvre de l’accord de commerce et de coopération UE-Royaume-Uni (A9-0331/2023 - Seán Kelly, Andreas Schieder) (vote)
5.10.Stratégie d'aide humanitaire innovante: coup de projecteur sur les crises actuelles et oubliées (A9-0321/2023 - Carlos Zorrinho) (vote)
5.11.Création d'emplois - transition juste et investissements d'impact (A9-0342/2023 - Sara Matthieu) (vote)
5.12.Exploiter les talents dans les régions d’Europe (A9-0325/2023 - Cristina Maestre Martín De Almagro) (vote)
5.13.Absence de suites législatives données par la Commission à la résolution sur l'utilisation de Pegasus (B9-0464/2023, B9-0467/2023) (vote)
5.14.Révision de l’initiative européenne sur les pollinisateurs — Un nouveau pacte en faveur des pollinisateurs (B9-0463/2023) (vote)
5.15.Adéquation, subsidiarité et proportionnalité de la réglementation de l’Union - rapport «Mieux légiférer» couvrant les années 2020, 2021 et 2022 (A9-0310/2023 - Catharina Rinzema) (vote)
5.16.Suivi de l'application du droit de l'Union européenne en 2020, 2021 et 2022 (A9-0328/2023 - Catharina Rinzema) (vote)
6.Reprise de la séance
7.Jeunes chercheurs (débat)
8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
9.Explications de vote
9.1.Numérisation de la coopération judiciaire dans les affaires transfrontières (A9-0062/2023 - Emil Radev, Marina Kaljurand)
9.2.Numérisation de la coopération judiciaire (modification de certaines directives et décisions-cadres) (A9-0063/2023 - Emil Radev, Marina Kaljurand)
9.3.Boussole stratégique et capacités de défense spatiales de l’Union (A9-0334/2023 - Arnaud Danjean)
9.4.Stratégie d'aide humanitaire innovante: coup de projecteur sur les crises actuelles et oubliées (A9-0321/2023 - Carlos Zorrinho)
9.5.Création d'emplois - transition juste et investissements d'impact (A9-0342/2023 - Sara Matthieu)
9.6.Absence de suites législatives données par la Commission à la résolution sur l'utilisation de Pegasus (B9-0464/2023, B9-0467/2023)
9.7.Révision de l’initiative européenne sur les pollinisateurs — Un nouveau pacte en faveur des pollinisateurs (B9-0463/2023)
10.Approbation du procès-verbal de la présente séance et transmission des textes adoptés
11.Calendrier des prochaines séances
12.Levée de la séance
13.Interruption de la session
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Dernière mise à jour: 13 février 2024Avis juridique-Politique de confidentialité