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Texte intégral
Procédure :
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A9-0233/2023

Textes déposés :

A9-0233/2023

Débats :

PV12/09/2023-9
CRE12/09/2023-9

Votes :

PV13/09/2023-7.8
CRE13/09/2023-7.8
Explications de votes
PV24/04/2024-7.6
CRE24/04/2024-7.6

Textes adoptés :

P9_TA(2023)0318
P9_TA(2024)0319

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Mercredi 13 septembre 2023-Strasbourg

7.8.La qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe ***I (vote)
Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe (refonte) [ - C9-0364/2022 - ] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Javi López (A9-0233/2023)

(Majorité des suffrages exprimés requise)

PROPOSITION DE REJET DE LA PROPOSITION DE LA COMMISSION

é

PROPOSITION DE LA COMMISSION et AMENDEMENTS

dzܱé (P9_TA(2023)0318)
(Annexe "Résultats des votes", point 8)

DEMANDE DE RENVOI EN COMMISSION

dzܱé par VE (387 pour, 215 contre, 20 abstentions)

Interventions

Après le vote sur la proposition de la Commission, Javi López (rapporteur), pour demander que la question soit renvoyée à la commission compétente aux fins de négociations interinstitutionnelles, conformément à l'article 59, paragraphe 4, du règlement.

Dernière mise à jour: 25 janvier 2024Avis juridique-Politique de confidentialité