Ϸվ
Choisissez la langue de votre document :
bg-български
es-español
cs-čeština
da-dansk
de-Deutsch
et-eesti keel
el-ελληνικά
en-English
fr-français
ga-Gaeilge
hr-hrvatski
it-italiano
lv-latviešu valoda
lt-lietuvių kalba
hu-magyar
mt-Malti
nl-Nederlands
pl-polski
pt-português
ro-română
sk-slovenčina
sl-slovenščina
fi-suomi
sv-svenska
ʰééԳ
Suivant
ʰdzè-
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
ʰdzè-
Mercredi 13 septembre 2023-Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
État de l’Union (débat)
3.
Reprise de la séance
4.
Séance solennelle - Discours de Sviatlana Tsikhanouskaya
5.
Reprise de la séance
6.
Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement) (suites données)
7.
Heure des votes
7.1.
Composition du Parlement européen *** (vote)
7.2.
Nomination d’un membre de la Cour des comptes - Katarína Kaszasová (vote)
7.3.
Reconduction de l’accord de coopération scientifique et technologique UE/USA *** (vote)
7.4.
Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres * (vote)
7.5.
Coopération administrative dans le domaine fiscal * (vote)
7.6.
Modifications du règlement intérieur du Parlement en vue de renforcer l’intégrité, l’indépendance et la responsabilité (vote)
7.7.
Instrument du marché unique pour les situations d’urgence ***I (vote)
7.8.
La qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe ***I (vote)
7.9.
Carburants durables pour l’aviation (Initiative «ReFuel EU Aviation») ***I (vote)
7.10.
Rapport 2022 concernant la Turquie (vote)
7.11.
Relations avec la Biélorussie (vote)
8.
Reprise de la séance
9.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
10.
Révision du statut de protection des loups et d’autres grands carnivores dans l’Union (débat d'actualité)
11.
Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général - exercice 2024 (débat)
12.
Composition des commissions et des délégations
13.
Cadre permettant d’assurer un approvisionnement durable et sûr en matières premières critiques ***I (débat)
14.
Ouverture de négociations en vue d’un accord avec les États-Unis d’Amérique sur le renforcement des chaînes internationales d’approvisionnement en minerais critiques (débat)
15.
Modification du mécanisme proposé visant à lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier (débat)
16.
Train de mesures de soutien aux PME (débat)
17.
Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
17.1.
Guatemala: situation après les élections, état de droit et indépendance de la justice
17.2.
Le cas de Gubad Ibadoghlu, emprisonné en Azerbaïdjan
17.3.
Situation des droits de l’homme au Bangladesh, en particulier le cas d’Odhikar
18.
Réglementation de la prostitution dans l’Union européenne: implications transfrontières et incidence sur l’égalité entre les hommes et les femmes et les droits des femmes (débat)
19.
L’avenir du secteur européen du livre (débat)
20.
Explications de vote
21.
Ordre du jour de la prochaine séance
22.
Approbation du procès-verbal de la présente séance
23.
Levée de la séance
LISTE DES DOCUMENTS SERVANT DE BASE AUX DEBATS ET AUX DECISIONS DU PARLEMENT
1.
Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
2.
Actes délégués (article 111, paragraphe 2, du règlement)
3.
Mesures d'exécution (article 112 du règlement)
4.
Virements de crédits et décisions budgétaires
5.
Dépôt de documents
LISTE DE PRÉSENCE
ANNEXE 1 - Nomination d’un membre de la Cour des comptes - Katarína Kaszasová
ʰdzè-
(207kb)
Liste de présence
(65kb)
Résultats des votes
(164kb)
Résultat des votes par appel nominal
(6463kb)
Annexe 1
(7kb)
ʰdzè-
(207kb)
Liste de présence
(65kb)
Résultats des votes
(164kb)
Résultat des votes par appel nominal
(6463kb)
Annexe 1
(7kb)
ʰdzè-
(88kb)
Liste de présence
(14kb)
Résultats des votes
(44kb)
Résultat des votes par appel nominal
(140kb)
ʰdzè-
(329kb)
Liste de présence
(81kb)
Résultats des votes
(338kb)
Résultat des votes par appel nominal
(2108kb)
Dernière mise à jour: 25 janvier 2024
Avis juridique
-
Politique de confidentialité