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ʰdzè-VotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
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Mardi 13 décembre 2022-Strasbourg
1.Ouverture de la séance
2.Directives concernant les énergies renouvelables, la performance énergétique des bâtiments et l'efficacité énergétique: amendements (REPowerEU) (débat)
3.Communication de la Présidence
4.Directives concernant les énergies renouvelables, la performance énergétique des bâtiments et l'efficacité énergétique: amendements (REPowerEU) (suite du débat)
5.Reprise de la séance
6.C’est l’Europe - Débat avec Robert Golob, Premier ministre slovène (débat)
7.Reprise de la séance
8.Heure des votes
8.1.Cessation prématurée du mandat d'une vice-présidente (Eva Kaili) (vote)
8.2.Instrument de soutien à l’Ukraine pour 2023 (assistance macrofinancière +) ***II (vote)
8.3.Notification au titre du régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale (CORSIA) ***I (vote)
8.4.Transport: abrogation du règlement (CEE) nº 1108/70 du Conseil et du règlement (CE) nº 851/2006 de la Commission ***I (vote)
8.5.Aviation civile: abrogation de la directive 89/629/CEE du Conseil ***I (vote)
8.6.Coopération administrative dans le domaine des droits d’accise * (vote)
8.7.Application des articles 93, 107 et 108 du traité FUE à certaines catégories d’aides d’État dans les secteurs des transports par chemin de fer et par voie navigable et du transport multimodal * (vote)
8.8.Objection formulée conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement: soja génétiquement modifié A5547-127 (ACS-GMØØ6-4) (vote)
8.9.Objection formulée conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement: la famille de produits biocides dénommée «CMIT/MIT À BASE DE SOLVANTS» (vote)
8.10.Vers l’égalité des droits pour les personnes handicapées (vote)
8.11.Une vision à long terme pour les zones rurales de l’UE (vote)
8.12.Plan d’action visant à développer le transport ferroviaire longue distance et transfrontière de voyageurs (vote)
8.13.Fracture numérique: différences sociales dues à la transition numérique (vote)
9.Reprise de la séance
10.Mise en œuvre du nouvel agenda européen de la culture et de la stratégie de l’Union européenne dans le domaine des relations culturelles internationales (débat)
11.Nécessité d’une enveloppe budgétaire spécialement consacrée à faire de la garantie pour l’enfance une réalité - une urgence en période de crise énergétique et alimentaire (débat)
12.Reprise de la séance
13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
14.Heure des questions à la Commission - Protection des infrastructures stratégiques contre l'influence de la Chine
15.Soupçons de corruption de la part du Qatar et nécessité, plus largement, de transparence et de responsabilité au sein des institutions européennes (débat)
16.Récente décision du Conseil "Justice et affaires intérieures" sur l'adhésion à l'espace Schengen (débat)
17.Perspectives d'une solution fondée sur la coexistence de deux États pour Israël et la Palestine (débat)
18.Frappes aériennes turques dans le nord de la Syrie et la région du Kurdistan iraquien (débat)
19.Rapport annuel sur la mise en œuvre de l’accord d’association entre l’Union européenne et la Géorgie (débat)
20.Relations avec l'ASEAN en amont du sommet UE-ASEAN de décembre 2022 (débat)
21.Explications de vote
22.Ordre du jour de la prochaine séance
23.Approbation du procès-verbal de la présente séance
24.Levée de la séance
LISTE DES DOCUMENTS SERVANT DE BASE AUX DEBATS ET AUX DECISIONS DU PARLEMENT
1.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
LISTE DE PRÉSENCE
ʰdzè-(163kb)Liste de présence(63kb)Résultats des votes(27kb)Résultat des votes par appel nominal(777kb)
ʰdzè-(163kb)Liste de présence(63kb)Résultats des votes(27kb)Résultat des votes par appel nominal(777kb)
ʰdzè-(79kb)Liste de présence(14kb)Résultats des votes(26kb)Résultat des votes par appel nominal(46kb)
ʰdzè-(279kb)Liste de présence(80kb)Résultats des votes(68kb)Résultat des votes par appel nominal(197kb)
Dernière mise à jour: 27 juin 2023Avis juridique-Politique de confidentialité